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Police des cimetières (Mise à jour : mars 2016)
Mise à jour 18/12/2019 : ajout du complément de l'article 48 à la fin du document.
Règlement intérieur du parc du Château (Mise à Jour : mai 2019)
Règlement d'assainissement (Mise à jour Juin 2013)
Règlement du service des eaux (Mise à jour Juillet 2013)
Règlement intérieur du complexe sportif de Bellefontaine (Mise à jour : 21 février 2012)
Pièces exigées pour l’obtention d’un Document de Circulation pour Étranger Mineur (DCEM) et titre d'identité républicain (TIR)

● Que les enfants soient nés à l'étranger ou en France de parents étrangers, demander en préfecture un DCEM ou TIR (cerfa N° 11203-02)
Dossier : "L'Etat simplifie vos Démarches" concernant les pièces d'identité
Demande de délivrance de copie intégrale ou d'extrait d'actes de l'État Civil. Uniquement sur les actes dressés à Champigneulles (Mise à jour : septembre 2015)
Formulaire de demande de logement social au CCAS.
Cerfa n° 14069*01 - Formulaire administratif de demande de logement social, fourni par l'Etat.

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